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Publications

Tableaux de Bord Déchets

Publications régionales

Diagnostiquer le gaspillage alimentaire en restauration collective

Recueil d’expériences en Région Sud-Provence-Alpes-Côte d’Azur

Référentiel des coûts 2020 de la gestion des déchets en Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exploitation des résultats des matrices des collectivités régionales pour l'année 2020

Référentiel 2019 des coûts de la gestion des déchets en région Provence-Alpes-Côte d'Azur - ADEME

Exploitation des résultats des matrices régionales pour l'année 2019

Impacts de la loi AGEC sur les acteurs du BTP

L'Observatoire Régional des Ressourceries PACA - 2019

Etude du potentiel de production de biométhane de 2nde génération en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, S3D, GRDF, 2018

Structuration économique de la filière amendements organiques en Région Sud, CCI Provence-Alpes-Côte d'Azur

Documents nationaux de référence

loi AGEC dans le quotidien des français : concrètement ça donne quoi ?

Ministère de la transition énergétique, septembre 2021

La collecte des déchets par le service public en France

ADEME - Novembre 2021

Guide lde l'élu local en charge des déchets - CNR - 2021

Fiche technique "Alimentation animale"

ADEME, Août 2016

Déchets Chiffres Clés - Edition 2020

ADEME, Faits & chiffres

Bilan thématique Economie Circulaire - ADEME

Programme d'Investissments d'avenir - 2021

Territoires pionniers de la prévention des déchets (synthèse longue)

ADEME, Expertises

La communication relative à la prévention des déchets - Tendances, bonnes pratiques et benchmark

ADEME, Clés pour agir

Coûts et performances des plans et programmes de prévention

ADEME, Expertises

L'élu, les déchets et l'Economie circulaire

AMORCE, Collection Guide de l'élu

Obligation tri 5 flux (Papier/carton, Métal, Plastique, Verre, Bois)

ADEME

"Modes d'emploi"

Déchets des professionnels & établissements publics - Trier et valoriser les déchets alimentaires : comment et à quel coût ?

ADEME, Clés pour agir, mai 2022

CIVAM - Valoriser les déchets verts à la ferme - Pourquoi ? Comment ?

Guide de bonnes pratiques "Matières fertilisantes organiques"

ADEME, Clés pour agir, avril 2018

Guide des alternatives au brûlage des déchets verts, les collectivités se mobilisent

ADEME, Clés pour agir, juin 2018

Fiche technique "Pyrogazéification, biomasses résiduelles - Filières de valorisation", GERES, 2022

Kit de communication sur les déchets verts à destination des collectivités

France Nature Environnement - Mai 2021

Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de déchets

Ministère de la transition écologique - Décembre 2020

Méthodologie de mise en oeuvre des obligations de l'article 58 de la loi AGEC dans les marchés publics

France Urbaine

Guide méthodologique - Prévention et gestion des déchets, lutte contre le gaspillage alimentaire dans les collèges & lycées, en PACA

GERES

Guide à la rédaction d'un cahier des charges : ETUDE PREALABLE A L’INSTAURATION D’UN DISPOSITIF DE TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS INCLUANT UNE COLLECTE SEPAREE DE CES DERNIERS

ADEME

Rapport du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés

ADEME, Clés pour agir

Créer une Ressourcerie/recyclerie sur son territoire

Association Régionale des Ressourceries

Les recycleries, des outils au service des territoires

ADEME, Clés pour agir

Cahier des charges - Etude de faisabilité pour l'implantation d'une recyclerie

ADEME, Expertises

Demain mon territoire

ADEME, Clés pour agir

Guide d'accession à l'agrément sanitaire pour le traitement des sous-produits animaux carnés, unités de méthanisation et centres de compostage

ADEME, mai 2018

Réglementation

ICPE

Règlement CE n°1069/2009, Gestion des sous-produits animaux

Guide 'Biodéchets, du tri à la source à la valorisation finale, quelles obligations réglementaires ?"

SPI Vallée de Seyne, DRIEE Ile-de-France, 2019

Utilisation des sous-produits animaux en méthanisation

AILE, 2018

Fiche sur la réglementation applicable pour la mise en place d'un site de broyage de végétaux

GERES, mai 2022

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